Conditions générales de vente
1. 📄Informations sur le vendeur
Le présent site est exploité par :
Atelier Lemalee
Micro-entreprise
Dirigée par : Kalaya Gaignard
Adresse : 14 rue de Wattendam, 59143 à Watten
SIRET : [Numéro SIRET à compléter]
Email : atelier.lemalee@gmail.com
2. 🛍 Produits
Atelier Lemalee propose la vente en ligne d’accessoires sur mesure pour chiens fabriqués en Biothane® à la demande.
Les produits sont réalisés de manière artisanale et peuvent être personnalisés selon les options choisies par le client (taille, couleur, prénom, bouclerie, etc.).
De légères variations peuvent exister entre les produits présentés en photo et les produits reçus, en raison du caractère artisanal de la fabrication.
3. 💶Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC).
TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts.
Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix et sont indiqués au moment de la commande.
Atelier Lemalee se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans impact sur les commandes déjà validées.
4. 🛒 Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes CGV.
Une fois la commande validée et le paiement effectué, un email de confirmation est envoyé au client.
Atelier Lemalee se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige antérieur avec le client ou de problème de paiement.
5. ⏲Fabrication et délais
Tous les articles sont fabriqués à la demande.
Un délai de confection d’environ 2 semaines est nécessaire pour la fabrication de chaque commande.
Ce délai peut varier en fonction :
- des ruptures de stock (matières premières, couleurs, accessoires)
- du niveau de personnalisation
- des périodes de forte activité
Une fois la fabrication terminée, la commande est expédiée sous 2 à 5 jours ouvrés.
6. 🚚Livraison
Les commandes sont expédiées via différents transporteurs (La Poste, Colissimo ou Mondial Relay selon le choix proposé).
Les délais de livraison après expédition sont généralement de 2 à 4 jours ouvrés en France métropolitaine.
Les délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon les transporteurs.
Atelier Lemalee ne pourra être tenue responsable des retards liés au transporteur.
Le client est responsable de l’exactitude des informations de livraison fournies lors de la commande.
7. 🔒Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits :
- personnalisés
- confectionnés selon les spécifications du client
- fabriqués à la demande
Ainsi, aucun retour, échange ou remboursement ne pourra être accepté pour les articles personnalisés, sauf en cas de défaut avéré du produit.
8. 🔄 Retours et réclamations
Les produits non personnalisés peuvent faire l’objet d’une demande de retour sous réserve d’acceptation.
En cas de produit défectueux ou d’erreur de fabrication, le client doit contacter Atelier Lemalee à l’adresse email indiquée dans un délai de 15 jours après réception.
9. 💳 Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via les moyens sécurisés proposés sur le site.
Les transactions sont entièrement sécurisées via la plateforme Shopify.
La commande est considérée comme validée uniquement après réception du paiement complet.
10. 📦Réclamations
Toute réclamation doit être adressée par email à : atelier.lemalee@gmail.com
Atelier Lemalee s’engage à étudier chaque demande et à proposer une solution adaptée dans la mesure du possible.
11. 🔒Données personnelles
Les données personnelles collectées sont nécessaires au traitement des commandes et à leur livraison.
Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant : [Email à compléter]
Les données ne sont en aucun cas revendues à des tiers.
12. ⚖Responsabilité
Atelier Lemalee ne saurait être tenue responsable des dommages indirects pouvant survenir lors de l’utilisation des produits ou en cas de mauvaise utilisation.